ED EUROPA DISCOUNT ERTECO, SOCIETE ANONYME
Présentation de la marque ED EUROPA DISCOUNT
Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ERTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ED EUROPA DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTECO domicilié(e) 120 RUE DU GENERAL MALLERET JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2143346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 477 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2143346) - France.
La marque ED EUROPA DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ED EUROPA DISCOUNT est expirée depuis le 11 mai 2009.
ERTECO a également déposé les autres marques suivantes : ED L'EPICIER , LE MARAICHER , L'ALOYAU ED , ED , ED , L'ALOYAU FAITES CONFIANCE A DES PROS , CEd , ED , ED, LE MARCHE DISCOUNT , ED L'EPICIER
ERTECO, SOCIETE ANONYME - 120 RUE DU GENERAL MALLERET JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2143346) - France - SIREN 303477038
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2143346) - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1999 n°2143346 - Publication au BOPI 1999-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, papiers abrasifs, abrasifs, produits pour aiguiser, alcool savonneux, huile d'amandes, savon d'amandes, ambre, amidon, ammoniaque, produits anti-rouille, produits antisolaires, matières à astiquer, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, savons barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour le blanchisssage, produits de blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, lessive, bois odorants, aromates pour boissons, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cirage pour chaussures, crème pour chaussures, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, cirage, cire à épiler, cire à moustache, cire à parquet, cire à polir, eau de Cologne, colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette, produits pour la conservation du cuir, cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crèmes pour le cuir, décapants, motifs décoratifs à usage cosmétique,produits de dégraissage, produits de démaquillage, dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants, détachants, détartrants à usage comestique, détergents, détersifs, eau de Cologne, eau de javel, eau de lavande, eau de senteur, eau de toilette, papier émery, toile émery, encaustique, encens, produits épilatoires, fards, aromates pour gâteaux, produits de glaÇage, liquides pour lave-glaces, huiles de toilette, lait de toilette, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, papier à polir, papier de verre, produits pour le nettoyage des papiers-peints, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, produits pour enlever la peinture, pierre ponce, produits de rasage, produits pour l'enlèvement de la rouille, savonnettes, savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, shampooings, produits de soins pour la bouche, talc.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres,matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits pour la purification de l'air, thés amaigrissants à usage médical, produits pour laver les animaux, produits anti-mites, produits anti-parasitaires pour animaux, produits anti-parasitaires, antiseptiques, produits antisolaires, coton aseptique, attrape-mouches, bandes périodiques, bandes pour la menstruation, bandes pour les règles, bandes pour pansements, produits contre les brûlures, sucre candi, compresses, solutions pour verres de contact, produits contre les cors aux pieds, coton à usage médical, produits contre les coups de soleil, désherbants, désinfectants, désodorisants autres qu'à usage personnel, eaux thermales, infusions médicinales, insecticides, farines lactées pour bébés, sucre de lait, édulcorants d'origine naturelle ou non, pesticides, articles pour pansements, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques, produits stérilisants pour sols, produits pour détruire les souris, sparadrap, tampons pour la menstruation, tisanes, produits pour la destruction des végétaux, produits vétérinaires, préparations de vitamines.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs, enfile-aiguilles, argenterie, armes blanches, ouvre-boîtes non électriques, canifs, arrache-clous, ciseaux, tondeuses pour la coupe de la barbe, tondeuse pour la coupe des cheveux, coupe-légumes, coupe-ongles, couteaux, coutellerie, couverts, pinces à épiler, évidoirs, fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fourchettes, appareils à friser les cheveux non électriques, hache-légumes, hache-viande, hachoirs, ouvre-huîtres, outils de jardinage, limes, limes à ongles, trousses de manicure, pinces, pinces à ongles, pinces à sucre, nécessaires de rasage, rasoirs, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs électriques, sécateurs, tourne-vis.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, supports pour enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, machines à calculer, bandes vidéo, bandes magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, lunettes de protection, articles de lunetterie, bandes de nettoyage de têtes de lecture, cassettes audio, cassettes vidéo, lunettes, lunettes de soleil, appareils photographiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, prospectus, papier collant, papier adhésif, autocollants, stylos, crayons, papier, enveloppes en papier, enveloppes, livres, matériel d'enseignement sous forme de jeux, imprimés, bloc-notes, papier à lettres, serviettes en papier, nappes en papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier,serviettes de toilette en papier, trousses à dessin.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, instruments d'arrosage, arrosoirs, assiettes, autocuiseurs non électriques, balais, balais à franges, balais mécaniques, baquets, blaireaux à barbe, bassinoires, bassins, cloches à beurre, beurriers, chauffe-biberons, bidons, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à savons, boîtes à thé, boîtes en verre, bonbonnières, tire-bouchons, bougeoirs, bouilloires, bouillotes, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques, brûle-parfums, cache-pots non en papier, filtres à café, moulins à café, percolateurs à café non électriques, services à café, cafetières non électriques, carafes, casseroles, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds,brosses à chaussures, cireuses à chaussures, coupes à fruits, ustensiles cosmétiques, porte-couteaux, couvercles, cruches, batteries de cuisine, moules de cuisine, récipients pour la cuisine, cure-dents, appareils pour le démaquillage, démêloirs, dépoussièrieurs non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de carafes, dessous de plats, torchons imprégnés d'un détergent pour le ménage ou le nettoyage, distributeur de papier hygiénique, distributeur de savon, distributeur de serviettes en papier, écuelles, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons à épousseter, essuie-meubles, étendoirs à linge, faïence, paille de fer, supports de fers à repasser, flacons, pots à fleurs, poêles à frire, friteuses non électriques, cloches à fromage, coupes à fruits, presse-fruits, gants de ménage, légumiers, étendoirs à linge, marmites, peignes, pelles à tartes, plats en papier, poêles à frire, poêlons, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums, pulvérisateurs de parfums, porcelaine, porte-éponges, porte-savons, poterie, pots, poubelles, pots à fleurs, poudriers, récipients à boire, sabliers, saladiers, sorbetières, sucriers, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, brosses de toilette.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, conserves alimentaires, graisses alimentaires, gélatine pour aliments, amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, arachides, beurre, crème de beurre, beurre de coco, blanc d'oeuf, boudin, bouillons, préparations pour faire des bouillons, beurre de cacao, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips, choucroute, graisse de coco, noix de coco séchées, concentrés, fruits confits, confitures, fruits congelés, légumes congelés, plats cuisinés, plats préparés, plats préparés congelés, consommés, coquillages, cornichons, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, écrevisses, filets de poisson, pâté de foie, fromages, gelées de fruits, purées de fruits, salades de fruits, confitures, gibier, graines de soja, patés, harengs, homards, huiles comestibles, jambon, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, boissons lactées, petit lait, produits laitiers, lard, salades de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles, pomme chips, oeufs en poudre, oignons, ail, petit lait,pickles, herbes aromatiques, potages, préparations pour faire du potage, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, sauces à salade, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, jus de tomates, purée de tomates, huile de tournesol, tripes, truffes conservées, viande, yaourts, yoghourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à (l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudre pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, anis, arachides, arômates, préparations aromatiques, assaisonnements, flocons d'avoine, bâtons de réglisse, vinaigre de bière, vinaigre, biscottes, biscuiterie, biscuits, farines, farine de blé, boissons à base de cacao, de café ou de chocolat, bonbons, brioches, cacao, produits du cacao, café, arômates de café, boissons à base de café, café vert, sucre candi, canelle, câpres, caramels, cari, sel de céleri,préparations faites de céréales, préparations faites de céréales pour le petit-déjeuner, chicorée, chocolat, condiments, confiserie, crèmes glacées, crêpes, sel de cuisine, produits pour activer la cuisson, décorations comestibles pour gâteaux, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, pain d'épice, épices, farines alimentaires, fécule, flocons d'avoine, flocons de maïs, gâteaux, gauffres, macaroni, gommes à mâcher, maïs grillé, maïs moulu, bonbons à la menthe, sirop de mélasse, mets à base de farine, miel, moutarde, farine de moutarde, noix-muscade, nouilles, pain, petits pains, pastilles, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours, petits pains, petits-beurre, pizzas, poivre, puddings, pralines, quatre-épices, ravioli, riz, safran, sandwiches, sauces (à l'exception des sauces à salade), sel pour conserver les aliments, sorbets, spaghetti, sucre, sucrerie, tapioca, tartes, tourtes, vermicelle, pâtés à la viande, vinaigre.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, betteraves, biscuits pour chiens, champignons frais, salades,citrons, concombres, laitues, légumes frais, fruits frais, noisettes, noix, noix de coco, noix de cola, oeufs de poisson, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, olives fraîches, oranges, pâtées, pommes de terre, raisin frais, racines alimentaires, farine de riz, rosiers, conserves pour animaux, riz pour animaux, produits alimentaires pour animaux.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes, boissons gazeuses, eau de Seltz, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, jus végétaux, limonades, pastilles pour boissons gazeuses, sodas, jus de tomates. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool de menthe, essences alcooliques, anisette, anis, apéritifs, arack, cidres, cocktails, curaÇao, digestifs, eaux de vie, extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, kirsch, liqueurs, saké, spiritueux, vins, whisky, gin, vodka, rhum, vins cuits
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.